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dommage matériel

См. также в других словарях:

  • dommage — [ dɔmaʒ ] n. m. • damage 1080; de dam 1 ♦ Préjudice subi par qqn. ⇒ atteinte, dam, détriment, tort. Dommage corporel, qui porte atteinte à l intégrité physique d une personne. Dommage moral, qui porte atteinte à l honneur, aux sentiments de qqn.… …   Encyclopédie Universelle

  • Dommage (Droit) —  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …   Wikipédia en Français

  • Dommage (droit) —  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …   Wikipédia en Français

  • Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond …   Wikipédia en Français

  • Dommage — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Dommage », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Un dommage est, en droit, un dégât matériel ou …   Wikipédia en Français

  • Beau Dommage — est un groupe de musiciens et chanteurs québécois formé en 1973, composé de Pierre Bertrand, Marie Michèle Desrosiers, Réal Desrosiers, Michel Hinton, Pierre Huet, Robert Léger et Michel Rivard. Le groupe sort en 1974 l’album Beau Dommage[1] qui… …   Wikipédia en Français

  • Beau dommage — est un groupe de musique québécois, composé de Pierre Bertrand, Marie Michèle Desrosiers, Réal Desrosiers, Michel Hinton, Pierre Huet, Robert Léger et Michel Rivard. Formé en 1974, il se dissout en 1978. Il se reforme épisodiquement en 1984, 1992 …   Wikipédia en Français

  • Fatigue (matériel) — Fatigue (matériau) Pour les articles homonymes, voir Fatigue. La fatigue est un processus (succession de mécanismes) qui sous l action de contraintes ou déformations variables dans le temps modifie les propriétés locales d’un matériau et peut… …   Wikipédia en Français

  • Blessures volontaires — Dommage (droit)  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …   Wikipédia en Français

  • Préjudice moral — Dommage (droit)  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …   Wikipédia en Français

  • Lien de causalité — Responsabilité extra contractuelle en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …   Wikipédia en Français

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